Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisolia
FONROCHE ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3868643
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
Maisolia de FONROCHE ENERGIE

Présentation de la marque Maisolia

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisolia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE domicilié(e) 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 661 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONROCHE ENERGIE domicilié(e) 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France.

La marque Maisolia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisolia est expirée depuis le 20 octobre 2021.

FONROCHE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ILLUM'IN , FONROCHE ENERGIES RENOUVELABLES , ARDESIA , BACSIERRA , INSPIRE A L'INTEGRATION PHOTOVOLTAÏQUE INSPIRA , Tropic Light , OPTISTRING , POWER 365 , FONROCHE ENERGIE


FONROCHE ENERGIE, SAS - 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France - SIREN 500661806


FONROCHE ENERGIE - 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.