Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Maisolia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONROCHE ENERGIE domicilié(e) 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 661 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONROCHE ENERGIE domicilié(e) 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France.
La marque Maisolia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONROCHE ENERGIE, SAS - 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France - SIREN 500661806
FONROCHE ENERGIE - 0 ZAC des Champs de Lescaze - 47310 - ROQUEFORT - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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